Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions relatives aux systèmes d'information
Résumé. La division des systèmes d'information prend en charge le pilotage stratégique et la cohérence des projets de systèmes d'information au sein de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 15