Abrogé par Arrêté du 12 août 2013 - art. 31
Créé le 7 janvier 2008
La sous-direction des études et des projets comprend :
― le bureau du pilotage et de la gestion ;
― le bureau de l'ingénierie des projets ;
― le bureau des projets métiers ;
― le bureau des projets transversaux.
Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013
Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31
En vigueur du lundi 7 janvier 2008 au mardi 1 octobre 2013
La sous-direction des études et des projets comprend :
― le bureau du pilotage et de la gestion ;
― le bureau de l'ingénierie des projets ;
― le bureau des projets métiers ;
― le bureau des projets transversaux.