JORF n°1 du 1 janvier 2005

IX. - Créances et dettes : ventilation par nature

Détail des éléments constitutifs des postes « créances » et « dettes », notamment ventilation des opérations de change à terme par nature d'opération (achat/vente).

X. - Frais de gestion

Frais de gestion fixes : indication de la base de calcul et du pourcentage de l'actif représenté par les frais fixes au cours de l'exercice.
Frais de gestion variables (commission de performance) : indication du montant des frais de l'exercice.
Ventilation des frais d'audit par ligne d'investissement et mention du montant global des frais relatifs à des acquisitions non réalisées.

XI. - Autres frais

Détail des frais de constitution.

XII. - Autres informations

Mention de la valeur boursière des titres faisant l'objet d'une acquisition temporaire.
Mention de la valeur boursière ou de l'évaluation des titres constitutifs de dépôts de garantie :
- titres reçus en garantie et non inscrits en portefeuille-titres ;
- titres donnés en garantie et maintenus en portefeuille-titres.
Mise en évidence des instruments financiers détenus en portefeuille émis par les entités liées (12) à la société de gestion (fonds) ou au(x) gestionnaire(s) financier(s) (SICAV) et OPCVM gérés par ces entités.


Historique des versions

Version 1

IX. - Créances et dettes : ventilation par nature

Détail des éléments constitutifs des postes « créances » et « dettes », notamment ventilation des opérations de change à terme par nature d'opération (achat/vente).

X. - Frais de gestion

Frais de gestion fixes : indication de la base de calcul et du pourcentage de l'actif représenté par les frais fixes au cours de l'exercice.

Frais de gestion variables (commission de performance) : indication du montant des frais de l'exercice.

Ventilation des frais d'audit par ligne d'investissement et mention du montant global des frais relatifs à des acquisitions non réalisées.

XI. - Autres frais

Détail des frais de constitution.

XII. - Autres informations

Mention de la valeur boursière des titres faisant l'objet d'une acquisition temporaire.

Mention de la valeur boursière ou de l'évaluation des titres constitutifs de dépôts de garantie :

- titres reçus en garantie et non inscrits en portefeuille-titres ;

- titres donnés en garantie et maintenus en portefeuille-titres.

Mise en évidence des instruments financiers détenus en portefeuille émis par les entités liées (12) à la société de gestion (fonds) ou au(x) gestionnaire(s) financier(s) (SICAV) et OPCVM gérés par ces entités.