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Arrêté du 24 avril 2026

modifiant l'arrêté du 12 janvier 2023 portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Modifications des équivalences et formations pour le brevet professionnel en travaux forestiers

Résumé. Un nouvel arrêté permet d'obtenir des équivalences pour un brevet dans la forêt avec certains diplômes et met à jour les unités de formation du brevet professionnel en travaux forestiers.

La ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 (Création d'un brevet professionnel dans les métiers agricoles) à D. 811-165-8 (Délivrance des diplômes par plusieurs ministères) ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 2023 (Création d'un diplôme pour chefs de chantiers forestiers) modifié portant création de l'option « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Création d'équivalences pour un brevet professionnel

Résumé. Certains diplômes permettent maintenant d'obtenir des équivalences pour un brevet professionnel spécifique.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 mai 2026

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Modification des annexes du brevet professionnel en travaux forestiers

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des annexes à un arrêté de 2023 pour mettre à jour les unités de formation du brevet professionnel en travaux forestiers.

Après l'annexe II de l'arrêté du 12 janvier 2023 susvisé (Création d'un diplôme pour chefs de chantiers forestiers), sont ajoutés les annexes III, IV, V et VI qui figurent au présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 mai 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Compétences pour le brevet professionnel en bûcheronnage

Résumé. Un nouvel article crée une liste de compétences pour le brevet professionnel en bûcheronnage manuel et débardage.
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Correspondances entre options du brevet professionnel en bûcheronnage manuel

Résumé. Un tableau de correspondances est établi pour aider les candidats ajournés à passer du brevet professionnel en bûcheronnage manuel d'une option à une autre.
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'Forêt' et 'bûcheronnage': un tableau pour aider les candidats ajournés

Résumé. Un tableau montre comment les compétences du bac pro 'forêt' correspondent à celles du brevet pro 'responsable de chantiers de bûcheronnage'.
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Correspondance des compétences entre deux formations forestières

Résumé. Un tableau montre comment les compétences d'un BTS gestion forestière correspondent à celles d'un BP responsable de chantiers de bûcheronnage pour les candidats ajournés.

Fait le 24 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Arrêté du 24 avril 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe