Section précédente

Section parente

Arrêté du 24 avril 2026

La ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 à D. 811-165-8 ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2025 portant création de l'option « responsable d'entreprise hippique » du brevet professionnel et fixant les conditions de délivrance,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouvel arrêté administratif

Résumé. Un nouvel arrêté a été créé pour mettre à jour les règles administratives.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 avril 2025Art. 8 bis → Version 1
- Arrêté du 23 avril 2025
Art. 8 bis

Créé le 23 mai 2026

Après l'annexe II de l'arrêté du 23 avril 2025 susvisé, sont ajoutées les annexes III, IV, V, VI et VII qui figurent au présent arrêté.

Créé le 23 mai 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Arrêté du 24 avril 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe