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Arrêté du 24 avril 2026

modifiant l'arrêté du 23 avril 2025 portant création de l'option « responsable d'entreprise hippique » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Simplification des parcours pour le diplôme de responsable d'entreprise hippique

Résumé. Un arrêté du 24 avril 2026 simplifie les parcours pour devenir responsable d'entreprise hippique en reconnaissant des équivalences de diplômes et en ajoutant de nouvelles annexes à un règlement précédent.

La ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 (Création d'un brevet professionnel dans les métiers agricoles) à D. 811-165-8 (Délivrance des diplômes par plusieurs ministères) ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2025 (Création d'un brevet professionnel pour responsables d'entreprises hippiques) portant création de l'option « responsable d'entreprise hippique » du brevet professionnel et fixant les conditions de délivrance,

Arrête :

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Création d'équivalences pour le brevet professionnel de responsable d'entreprise hippique

Résumé. Les détenteurs de certains diplômes peuvent obtenir des équivalences ou des allègements pour le brevet professionnel de responsable d'entreprise hippique.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 mai 2026

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Ajout d'annexes à un arrêté sur l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté ajoute de nouvelles annexes à un règlement précédent sur l'enseignement agricole.

Après l'annexe II de l'arrêté du 23 avril 2025 susvisé (Création d'un brevet professionnel pour responsables d'entreprises hippiques), sont ajoutées les annexes III, IV, V, VI et VII qui figurent au présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 mai 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Compétences pour le brevet professionnel en gestion d'entreprises hippiques

Résumé. Un arrêté liste les compétences pour le brevet professionnel en gestion d'entreprises hippiques.
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Allègements de formation pour les éducateurs sportifs en équitation

Résumé. Les éducateurs sportifs en équitation peuvent avoir des cours simplifiés pour devenir responsables d'entreprises hippiques.
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Correspondance des compétences en formation hippique

Résumé. Un tableau montre comment les compétences du bac pro et du brevet pro dans le domaine hippique se correspondent pour aider les candidats qui ont échoué.
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Correspondance des compétences entre deux formations

Résumé. Un tableau montre comment les compétences d'un BTSA en élevage correspondent à celles d'un BP en entreprise hippique.
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Correspondance entre formations agricoles et hippiques

Résumé. Un tableau de correspondances est établi pour aider les candidats ajournés à passer du BTSA spécialité ACS'AGRI au BP option responsable d'entreprise hippique.

Fait le 24 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,

L. Maurer

En vigueur depuis le samedi 23 mai 2026

Arrêté du 24 avril 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe