Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu la demande du syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans du 13 septembre 2016 concernant le tracé du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu les procès-verbaux de réalisation des travaux en date du 17 février 2017 et du 22 mars 2017 établis par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 22 février 2017 et le 22 mars 2017 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la préfète de la Sarthe en date du 2 mars 2017 ;
Vu les avis favorables de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 21 septembre 2016, 7 mars 2017 et 5 avril 2017,
Arrête :
L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse sont remplacées par les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;
2° L'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
1 version
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 24 avril 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe
(*) Ce plan-masse modifié peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72000 Le Mans.