JORF n°0101 du 29 avril 2017

Article 1

Article 1

L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse sont remplacées par les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;
2° L'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.


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Version 1

L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :

1° Les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse sont remplacées par les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;

2° L'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.