En vigueur depuis le 1 janvier 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Contrôles obligatoires pour l'inscription d'équidés
Pour chaque race, le règlement de stud-book peut imposer :
1. Le contrôle de filiation des équidés préalablement à l'inscription dans le stud-book ;
2. Le typage ADN ou le contrôle de filiation des reproducteurs lors de leur mise en reproduction.