Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des recommandations pour les troubles du neuro-développement
Résumé. L'arrêté met à jour les recommandations de bonnes pratiques pour les troubles du neuro-développement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 avril 2019Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 16 avril 2019Art. Annexe 1
1 version
1 modifié