Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des informations à transmettre dans le diagnostic d'assainissement
Résumé. Le diagnostic du système d'assainissement doit maintenant inclure les améliorations envisagées pour l'ensemble du système, et non plus seulement pour le réseau de collecte.
A modifié les dispositions suivantes :