Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des performances minimales des stations de traitement des eaux usées
Résumé. Les stations de traitement des eaux usées doivent respecter de nouvelles normes de qualité pour les paramètres DBO5, DCO, MES, azote et phosphore.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 21 juillet 2015Art. Annexe III → Version 2
- ARRÊTÉ du 21 juillet 2015Art. Annexe III