Arrêté du 24 août 2016

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté s'applique aux agents titulaires et non titulaires de l'Etat exerçant leurs fonctions au Museum national d'histoire naturelle, au musée du Conservatoire national des arts et métiers et à l'établissement public du Palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie.

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En vigueur depuis le 27 août 2016

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Arrêté sur les agents de certains musées nationaux

Résumé. Un arrêté de 2016 précise les règles pour les agents du Museum d'histoire naturelle, du Conservatoire des arts et métiers, et de la Cité des sciences.

Le présent arrêté s'applique aux agents titulaires et non titulaires de l'Etat exerçant leurs fonctions au Museum national d'histoire naturelle, au musée du Conservatoire national des arts et métiers et à l'établissement public du Palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie.

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En vigueur depuis le samedi 27 août 2016

Source : Légifrance