Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires » :

1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».
2. Dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357 relatifs aux systèmes d'implants cochléaires, CONCERTO et CONCERTO PIN, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.
3. Les codes 3453297 et 3419892 correspondant respectivement aux implants cochléaires PULSAR CI100 et SONATA TI100 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology sont radiés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral » :

1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».
2. Dans la nomenclature des codes 3458024 et 3433478 relatifs aux systèmes d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN, la date de prise en charge est portée au 28 février 2019.
3. Les codes 3418384 et 3436293, correspondant respectivement aux implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI et SONATA TI100 ABI, sont radiés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » :

1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».
2. Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology :
   a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ;
   b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ;
   c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ;
   d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ;
   e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.