JORF n°0201 du 1 septembre 2015

Article 3

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » :

  1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».
  2. Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology :
    a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ;
    b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ;
    c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ;
    d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ;
    e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » :

1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».

2. Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology :

a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ;

b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ;

c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ;

d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ;

e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.