Article 3
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » :
- La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ».
- Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology :
a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ;
b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ;
c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ;
d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ;
e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.
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