JORF n°0200 du 30 août 2011

Arrêté du 24 août 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 1er août 2011 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 12 juillet 2011,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est modifiée :

| LIBELLÉS ABROGÉS |NOUVEAUX LIBELLÉS| | | | | | | | | |--------------------------------|-----------------|-------------|--------|-----------------|--------------------------------|-------------|-------------|--------|-----------------| |Dénomination
de spécialité| Titulaire | Exploitant |Code UCD| Libellé UCD |Dénomination
de spécialité| Titulaire | Exploitant |Code UCD| Libellé UCD | | ZYTIGA 250 mg, comprimé | JANSSEN-CILAG |JANSSEN-CILAG|9362779 |ZYTIGA 250 mg CPR| ZYTIGA 250 mg, comprimé |JANSSEN-CILAG|JANSSEN-CILAG|9373004 |ZYTIGA 250 mg CPR|

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 24 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma