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Arrêté du 1er août 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Autorisation temporaire du médicament Zytiga

Résumé. Un nouveau médicament, Zytiga, est autorisé pour une utilisation temporaire.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 12 juillet 2011,

Arrête :

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Ajout d'un médicament à l'autorisation temporaire d'utilisation

Résumé. Un nouveau médicament, Zytiga, est ajouté à la liste des médicaments autorisés pour une utilisation temporaire.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est ajoutée :
DÉNOMINATION
de spécialité
TITULAIRE EXPLOITANT CODE UCD LIBELLÉ UCD
ZYTIGA 250 mg, comprimé JANSSEN-CILAG JANSSEN-CILAG 9362779 ZYTIGA 250 mg CPR
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté et le faire publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 1er août 2011
Article 1
Article 2