Arrêté du 24 août 2009

Article 6

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Article 6

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 1er avril 2009 susvisé :
Article 2, pour la variété MSL101C :
Dans la colonne « dénomination » :
Les mots : « MSL 101C » sont remplacés par « MSL101C ».

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Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 1er avril 2009 susvisé :
Article 2, pour la variété MSL101C :
Dans la colonne « dénomination » :
Les mots : « MSL 101C » sont remplacés par « MSL101C ».

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