Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 février 2008 susvisé :
Article 3, pour la variété Ice :
Dans la colonne « composition » :
Les mots : « 70 % SH 0501, 15 % SUN, 15 % HSL 1032 » sont remplacés par : « 70 % SH 0501, 15 % SUN, 15 % BELUGA ».
Arrêté du 24 août 2009
Article 5
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 5
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 février 2008 susvisé :
Article 3, pour la variété Ice :
Dans la colonne « composition » :
Les mots : « 70 % SH 0501, 15 % SUN, 15 % HSL 1032 » sont remplacés par : « 70 % SH 0501, 15 % SUN, 15 % BELUGA ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance