Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécifications techniques du diesel
Résumé. L'arrêté modifie les caractéristiques techniques du carburant diesel, notamment en ajustant les limites de certaines propriétés comme l'indice de cétane et la teneur en soufre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I → Version 9
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I