JORF n°0226 du 28 septembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :

  1. La rubrique « Société DEPUY France SAS (DEPUY) » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société DEPUY France SAS (DEPUY) | | |Les prothèses PRODISC L et O sont constituées de l'association des éléments suivants :
- un plateau inférieur ;
- un plateau supérieur ;
- un insert (ou noyau) en polyéthylène.
PRODISC L et O sont placés sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les fiches d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits ont été publiés le 7 décembre 2011 en annexe 3 et le 14 août 2013 en annexe de l'arrêté d'inscription.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :| |3107253| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur.
Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 660 K, grande taille SSX 670 K.
Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SSX 520 K, grande taille SSX 540 K.
Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SSX 522 K, grande taille SSX 542 K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3119003| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur.
Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 662 K, grande taille SSX 672 K.
Plateau inférieur Angulation 8 : taille moyenne SSX 664 K, grande taille SSX 674 K.
Plateau inférieur : taille moyenne SSX 524 K, grande taille SSX 544 K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3174640| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène.
Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne SSX 626, grande taille SSX 646, Hauteur 12 mm : taille moyenne SSX 627, grande taille SSX 647, Hauteur 14 mm : taille moyenne SSX 628, grande taille SSX 648.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3110195| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur.
Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.023S, grande taille 09.821.043S.
Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne 09.821.026S, grande taille 09.821.046S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3176923| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur.
Plateau inférieur Angulation 0° : taille moyenne 09.821.120S, grande taille 09.821.140S.
Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.123S, grande taille 09.821.143S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3129668| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène.
Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne 08.821.020S, grande taille 08.821.040S, Hauteur 12 mm : taille moyenne 08.821.022S, grande taille 08.821.042S, Hauteur 14 mm : taille moyenne 08.821.024S, grande taille 08.821.044S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |

  1. Les codes 3104674 et 3151290 sont radiés.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :

1. La rubrique « Société DEPUY France SAS (DEPUY) » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société DEPUY France SAS (DEPUY)

Les prothèses PRODISC L et O sont constituées de l'association des éléments suivants :

- un plateau inférieur ;

- un plateau supérieur ;

- un insert (ou noyau) en polyéthylène.

PRODISC L et O sont placés sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale.

Les fiches d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits ont été publiés le 7 décembre 2011 en annexe 3 et le 14 août 2013 en annexe de l'arrêté d'inscription.

La prise en charge est assurée pour les produits suivants :

3107253

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur.

Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 660 K, grande taille SSX 670 K.

Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SSX 520 K, grande taille SSX 540 K.

Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SSX 522 K, grande taille SSX 542 K.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

3119003

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur.

Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 662 K, grande taille SSX 672 K.

Plateau inférieur Angulation 8 : taille moyenne SSX 664 K, grande taille SSX 674 K.

Plateau inférieur : taille moyenne SSX 524 K, grande taille SSX 544 K.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

3174640

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène.

Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne SSX 626, grande taille SSX 646, Hauteur 12 mm : taille moyenne SSX 627, grande taille SSX 647, Hauteur 14 mm : taille moyenne SSX 628, grande taille SSX 648.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

3110195

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur.

Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.023S, grande taille 09.821.043S.

Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne 09.821.026S, grande taille 09.821.046S.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

3176923

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur.

Plateau inférieur Angulation 0° : taille moyenne 09.821.120S, grande taille 09.821.140S.

Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.123S, grande taille 09.821.143S.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

3129668

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène.

Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne 08.821.020S, grande taille 08.821.040S, Hauteur 12 mm : taille moyenne 08.821.022S, grande taille 08.821.042S, Hauteur 14 mm : taille moyenne 08.821.024S, grande taille 08.821.044S.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

2. Les codes 3104674 et 3151290 sont radiés.