Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :
1. La rubrique « Société DEPUY France SAS (DEPUY) » est modifiée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société DEPUY France SAS (DEPUY) | |
Les prothèses PRODISC L et O sont constituées de l'association des éléments suivants :
PRODISC L et O sont placés sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. Les fiches d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits ont été publiés le 7 décembre 2011 en annexe 3 et le 14 août 2013 en annexe de l'arrêté d'inscription. La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | |
| 3107253 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur. Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 660 K, grande taille SSX 670 K. Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SSX 520 K, grande taille SSX 540 K. Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SSX 522 K, grande taille SSX 542 K. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
| 3119003 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur. Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 662 K, grande taille SSX 672 K. Plateau inférieur Angulation 8 : taille moyenne SSX 664 K, grande taille SSX 674 K. Plateau inférieur : taille moyenne SSX 524 K, grande taille SSX 544 K. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
| 3174640 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène. Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne SSX 626, grande taille SSX 646, Hauteur 12 mm : taille moyenne SSX 627, grande taille SSX 647, Hauteur 14 mm : taille moyenne SSX 628, grande taille SSX 648. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
| 3110195 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur. Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.023S, grande taille 09.821.043S. Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne 09.821.026S, grande taille 09.821.046S. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
| 3176923 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur. Plateau inférieur Angulation 0° : taille moyenne 09.821.120S, grande taille 09.821.140S. Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.123S, grande taille 09.821.143S. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
| 3129668 | Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène. Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne 08.821.020S, grande taille 08.821.040S, Hauteur 12 mm : taille moyenne 08.821.022S, grande taille 08.821.042S, Hauteur 14 mm : taille moyenne 08.821.024S, grande taille 08.821.044S. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |
2. Les codes 3104674 et 3151290 sont radiés.