Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :

1. La rubrique « Société DEPUY France SAS (DEPUY) » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société DEPUY France SAS (DEPUY) | | |Les prothèses PRODISC L et O sont constituées de l'association des éléments suivants :
- un plateau inférieur ;
- un plateau supérieur ;
- un insert (ou noyau) en polyéthylène.
PRODISC L et O sont placés sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale.
Les fiches d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits ont été publiés le 7 décembre 2011 en annexe 3 et le 14 août 2013 en annexe de l'arrêté d'inscription.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :| |3107253| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur.
Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 660 K, grande taille SSX 670 K.
Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SSX 520 K, grande taille SSX 540 K.
Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SSX 522 K, grande taille SSX 542 K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3119003| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur.
Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne SSX 662 K, grande taille SSX 672 K.
Plateau inférieur Angulation 8 : taille moyenne SSX 664 K, grande taille SSX 674 K.
Plateau inférieur : taille moyenne SSX 524 K, grande taille SSX 544 K.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3174640| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène.
Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne SSX 626, grande taille SSX 646, Hauteur 12 mm : taille moyenne SSX 627, grande taille SSX 647, Hauteur 14 mm : taille moyenne SSX 628, grande taille SSX 648.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3110195| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur.
Plateau supérieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.023S, grande taille 09.821.043S.
Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne 09.821.026S, grande taille 09.821.046S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3176923| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur.
Plateau inférieur Angulation 0° : taille moyenne 09.821.120S, grande taille 09.821.140S.
Plateau inférieur Angulation 3 : taille moyenne 09.821.123S, grande taille 09.821.143S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3129668| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène.
Insert en polyéthylène : Hauteur 10 mm : taille moyenne 08.821.020S, grande taille 08.821.040S, Hauteur 12 mm : taille moyenne 08.821.022S, grande taille 08.821.042S, Hauteur 14 mm : taille moyenne 08.821.024S, grande taille 08.821.044S.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |

2. Les codes 3104674 et 3151290 sont radiés.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.