ARRÊTÉ du 23 septembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 juillet 2009

Art. Annexe VII

-Arrêté du 5 juillet 2010

Art. Annexe VII

-Arrêté du 14 juin 2012

Art. Annexe VII

-Arrêté du 5 juillet 2012

Art. Annexe VI

-Arrêté du 23 juillet 2012

Art. Annexe VI

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Création de suppléments au diplôme

Résumé. L'arrêté crée des suppléments au diplôme dans plusieurs annexes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexe VIIArrêté du 5 juillet 2010Art. Annexe VIIArrêté du 14 juin 2012Art. Annexe VII
-Arrêté du 31 juillet 2009
Art. Annexe VII
-Arrêté du 5 juillet 2010
Art. Annexe VII
-Arrêté du 14 juin 2012
Art. Annexe VII
-Arrêté du 5 juillet 2012
Art. Annexe VI
-Arrêté du 23 juillet 2012
Art. Annexe VI

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