Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du certificat sanitaire détaillé pour l'exportation d'animaux
Résumé. L'arrêté abroge les règles détaillées pour le certificat sanitaire des animaux expédiés depuis un pays tiers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 9
- Arrêté du 19 juillet 2002Art. Annexe 9