Arrêté du 23 septembre 2013

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-1.19, Art. 333-1.18

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-1.01

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-2.06, Art. 333-2.08, Art. 333-2.05, Art. 333-2.07, Art. 333-2.09, Art. 333-2.10, Art. 333-2.11, Art. 333-2.12, Art. Annexe 333-2.A.1, Art. Annexe 333-2.A2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-1.10, Art. 333-1.9, Art. 333-1.08

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-1.11, Art. 333-1.10, Art. 333-1.18, Art. 333-1.17, Sct. Chapitre 333-4 : Engins flottants, Art. 333-4.01, Art. 333-4.02, Art. 333-4.03, Art. Annexe 333-4.A.1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 333-1.17, Art. 333-1.16, Art. 333-1.15, Art. 333-1.14, Art. 333-1.13, Art. 333-1.12, Art. 333-1.11, Sct. Chapitre 333-2 : Radeaux de survie des navires de plaisance., Art. 333-2.01, Art. 333-2.02, Art. 333-2.03, Art. 333-2.04, Art. 333-2.09, Art. 333-2.12, Art. 333-2.13

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Modification des règles sur les engins flottants et radeaux de survie

Résumé. Les règles sur les engins flottants de sauvetage et les radeaux de survie sont mises à jour pour améliorer la sécurité en mer.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.17 : Agrément et contrôle des stations de radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Modification du processus d'agrément des stations de contrôle
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.16 : Stations de contrôle pour les radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Suppression des essais techniques au profit du contrôle périodique
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.15 : Vérifications des radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Renforcement des contrôles techniques pour les radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 333-1.17, Art. 333-1.16, Art. 333-1.15, Art. 333-1.14, Art. 333-1.13, Art. 333-1.12, Art. 333-1.11, Sct. Chapitre 333-2 : Radeaux de survie des navires de plaisance., Art. 333-2.01, Art. 333-2.02, Art. 333-2.03, Art. 333-2.04, Art. 333-2.09, Art. 333-2.12, Art. 333-2.13

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