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Modification des règles sur les engins flottants et radeaux de survie
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du contrôle des radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.19, Art. 333-1.18
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des critères d'approbation des radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.01
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des exigences d'armement des radeaux de survieArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-2.05 : Spécifications des radeaux de survie gonflables
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-2.06, Art. 333-2.08, Art. 333-2.05, Art. 333-2.07, Art. 333-2.09, Art. 333-2.10, Art. 333-2.11, Art. 333-2.12, Art. Annexe 333-2.A.1, Art. Annexe 333-2.A2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'essais techniques obligatoires pour les radeaux de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.9Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.08 : Documents et inscriptions obligatoires sur les radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Modification des règles d'approbation pour les radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.10, Art. 333-1.9, Art. 333-1.08
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des procédures d'approbation des radeauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.10 : Règles pour la fabrication et l'installation des radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Ajout d'essais techniques obligatoires pour les radeaux de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.18 : Contrôle annuel des radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Modification du contrôle des radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.11, Art. 333-1.10, Art. 333-1.18, Art. 333-1.17, Sct. Chapitre 333-4 : Engins flottants, Art. 333-4.01, Art. 333-4.02, Art. 333-4.03, Art. Annexe 333-4.A.1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du processus d'agrément des stations de contrôleArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.16 : Stations de contrôle pour les radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Suppression des essais techniques au profit du contrôle périodiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.15 : Vérifications des radeaux de sauvetage
→ Version 2 : Renforcement des contrôles techniques pour les radeaux de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 333-1.17, Art. 333-1.16, Art. 333-1.15, Art. 333-1.14, Art. 333-1.13, Art. 333-1.12, Art. 333-1.11, Sct. Chapitre 333-2 : Radeaux de survie des navires de plaisance., Art. 333-2.01, Art. 333-2.02, Art. 333-2.03, Art. 333-2.04, Art. 333-2.09, Art. 333-2.12, Art. 333-2.13