Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2008 susvisé est complété par les alinéas suivants :
« ― le diplôme d'études en architecture ;
― le diplôme d'Etat d'architecte. »
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JORF n°0238 du 13 octobre 2011
Article 1
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Version 1
L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2008 susvisé est complété par les alinéas suivants :
« ― le diplôme d'études en architecture ;
― le diplôme d'Etat d'architecte. »