En vigueur depuis le 6 octobre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la mélatonine de la liste des substances vénéneuses
Résumé. La mélatonine n'est plus considérée comme une substance dangereuse.
Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : mélatonine.