Arrêté du 23 septembre 2009

Article 2

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Article 2

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 septembre 2009

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Règles d'utilisation du circuit de Folembray

Résumé. L'arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés sur la piste de Folembray, en suivant les règles de l'annexe.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 27 septembre 2009

Source : Légifrance