En vigueur depuis le 27 septembre 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Homologation du circuit de Folembray
Le circuit de vitesse de Folembray, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.