Arrêté du 23 octobre 2019

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 23 novembre 2019

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées pour le site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2019

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