Créé le 31 août 2016 · En vigueur depuis le 23 novembre 2019
Liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site " Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze "
(Annexe non reproduite)
Arrêté du 22 août 2016
Article Annexe
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2019
Modifié parArrêté du 23 octobre 2019art. 2 (V)
En vigueur du mercredi 31 août 2016 au vendredi 22 novembre 2019