Arrêté du 23 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation FR7200676).

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En vigueur depuis le 23 novembre 2019

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Mise à jour des cartes du site Natura 2000

Résumé. Un arrêté met à jour les cartes du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze pour mieux protéger la nature.

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation FR7200676).

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En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2019

Source : Légifrance