JORF n°0252 du 30 octobre 2015

ARRÊTÉ du 23 octobre 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-11 à R. 221-13 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2015, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Badminton ;
Boxe ;
Equitation ;
Escrime ;
Gymnastique ;
Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
Karaté et disciplines associées ;
Lutte ;
Natation ;
Pelote basque ;
Rugby à XIII ;
Sport adapté ;
Sport boules ;
Squash ;
Taekwondo et disciplines associées ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Voile.

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 octobre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).