Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour les diplômes et pièces justificatives
Résumé. L'article modifie les informations requises pour les diplômes et les pièces justificatives dans le domaine du sport.
A modifié les dispositions suivantes :