Arrêté du 23 octobre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-176

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Modification des exigences pour les diplômes et pièces justificatives

Résumé. L'article modifie les informations requises pour les diplômes et les pièces justificatives dans le domaine du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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