Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation préfectorale pour la circulation du matériel végétal de châtaigniers
Résumé. La circulation de matériel végétal de châtaigniers sur le territoire national peut être autorisée par arrêté préfectoral, après une analyse de risque.
A modifié les dispositions suivantes :