Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation du règlement du stud-book
Résumé. Le règlement du stud-book du selle français est approuvé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2002Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 14 novembre 2002Art. 1