Arrêté du 23 octobre 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du règlement du stud-book

Résumé. Le règlement du stud-book du selle français est approuvé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 novembre 2002Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. 1

Historique des versions

Source : Légifrance