Arrêté du 14 novembre 2002

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.

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En vigueur depuis le 24 novembre 2002 · Dernière version le 8 novembre 2008

Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.

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En vigueur du dimanche 24 novembre 2002 au vendredi 7 novembre 2008

Source : Légifrance