En vigueur depuis le 24 novembre 2002 · Dernière version le 8 novembre 2008
Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Arrêté du 14 novembre 2002
Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 24 novembre 2002 · Dernière version le 8 novembre 2008
Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
En vigueur depuis le samedi 8 novembre 2008
Modifié parArrêté du 23 octobre 2008art. 1 : Approbation du règlement du stud-book
En vigueur du dimanche 24 novembre 2002 au vendredi 7 novembre 2008
Source : Légifrance