Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Visites et épreuves des véhicules-citernes routiers des types OMI 4, 6, 8 et 9
Résumé Les citernes de certains types doivent être inspectées régulièrement.
Le paragraphe 6 de l'article 411-6.09 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6. Visites et épreuves des véhicules-citernes routiers des types OMI 4,6 et 8 et des citernes de type OMI 9.
« Les citernes du type OMI 4,6,8 et 9 doivent être soumises à des visites et épreuves conformément aux dispositions prévues dans l'ADR. »
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