Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les véhicules-citernes et à gaz
Résumé. Les règles pour les véhicules-citernes et les véhicules à gaz sont mises à jour pour suivre les prescriptions de l'ADR.
A modifié les dispositions suivantes :