Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Inclusion des véhicules-citernes OMI 9 dans les règles d'agrément
Résumé. Les véhicules-citernes routiers de type OMI 9 sont maintenant inclus dans les règles d'agrément.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-6.01 : Règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses
→ Version 2 : Ajout des véhicules-citernes routiers de type OMI 9
→ Version 2 : Ajout des véhicules-citernes routiers de type OMI 9
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-6.01