Créé le 24 décembre 1994
Les zones sensibles du bassin Rhône-Méditerranée-Corse comprennent les bassins versants :
- de la Saône en amont de Massieux (Ain) en rive gauche et Quincieux (Rhône) en rive droite ;
- du lac Léman ;
- des étangs palavasiens (Arnel, Méjean, Grec, Prévost), de l'étang de l'Or et de l'étang de Berre.