JORF n°0077 du 31 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté officialise la publication d'un texte au Journal officiel.
Un conservatoire botanique méditerranéen obtient un agrément pour 10 ans, à condition de respecter les règles fixées en 2022.
Le conservatoire botanique méditerranéen est agréé pour protéger les plantes dans plusieurs départements du sud de la France.
Le conservatoire botanique méditerranéen obtient un renouvellement d'agrément pour dix ans.
Le conservatoire botanique méditerranéen obtient un agrément pour 10 ans pour protéger les plantes dans plusieurs départements du sud de la France.