Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Répartition du produit de la péréquation aéroportuaire de la taxe sur le transport aérien de passagers à Saint-Barthélemy
Résumé. Tout l'argent de la taxe aérienne à Saint-Barthélemy va à son aéroport.
Le produit de la péréquation aéroportuaire de la taxe sur le transport aérien de passagers perçu à Saint-Barthélemy est réparti ainsi qu'il suit :
| Aérodrome | Pourcentage de répartition |
|---|---|
| SAINT-BARTHÉLEMY | 100,000 |