Article 2
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes de l'arrêté du 13 juillet 2009 pour la classe de seconde professionnelle en vente
L'annexe I prévue à l'article 2 de l'arrêté 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « conseil vente » est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
1 version