Article Annexe I
L’annexe I est consultable sur le site : https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
2 versions
1 cité
JORF n°0192 du 21 août 2009
Article Annexe I
Historique des versions
Version 2
L’annexe I est consultable sur le site :
https://chlorofil.fr/diplomes/secondaire/bac-pro/2nde-pro.
Version 1
En vigueur à partir du samedi 22 août 2009
L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture
et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.