Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux diplômes du baccalauréat professionnel
Résumé. L'arrêté modifie l'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 pour mettre à jour les dispositions relatives aux diplômes du baccalauréat professionnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I