Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs limites d'exposition professionnelle
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs limites d'exposition professionnelle à divers produits chimiques pour protéger la santé des travailleurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2004Art.
- Arrêté du 30 juin 2004Art. null