En vigueur depuis le 31 mars 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calendrier scolaire pour les pays du rythme Sud
Résumé. Un nouvel arrêté modifie le calendrier scolaire pour les pays du rythme Sud.
Le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme Sud.