Sont désignés pour le secrétariat général :
a) M. Jean Sebeyran, directeur, secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations, responsable des affaires juridiques et fiscales et gestions associées, du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux, des back-offices, de la direction des ressources humaines, des relations sociales, des actions et de la protection sociales ;
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées :
M. Olivier Ritz, directeur, adjoint au secrétaire général, M. Philippe Pourchayre et M. Richard Lantéri.
Délégation est également donnée à M. Olivier Ritz aux fins de représenter la Caisse des dépôts et consignations, tant en défense qu'en demande, devant toutes juridictions y compris tous les actes préparatoires ou les actes connexes ou accessoires ainsi que pour le dépôt de plaintes auprès du procureur de la République ou du juge d'instruction avec constitution de partie civile ;
M. Jean-Claude Daverdin pour les gestions associées, et notamment pour les questions relatives aux assurances, à la documentation et aux archives ;
c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux :
Mme Françoise Mercadal-Delasalles, directrice, adjointe au secrétaire général et responsable de la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux ;
M. Philippe Jeanneau, Mme Virginie Gourmelon et M. Yves Soubigou ;
d) Pour la direction des ressources humaines :
M. Jean-Marc Maury, adjoint au directeur des ressources humaines, Mme Christine Adolphe, Mme Marie-Charlotte Nouhaud, Mme Monique Senac, Mme Anne Gauillaumat de Blignières et Mme Bénédicte Lefebvre du Prey pour gestion des cadres dirigeants et université Caisse des dépôts ;
e) Pour la direction des relations sociales :
M. Denis Debus, directeur, et M. Franck Pillon ;
f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale :
M. Philippe Fernandez, directeur, M. Alain Liey, M. Michel Mazure et Mme Elisabeth Andrzejewski.