Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la référence d'un produit dans la nomenclature des greffons osseux remboursables
Résumé La référence d'un greffon osseux de NOVOMEDICS a été changée.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans la nomenclature du code 3303735, la référence « ALO3026FR » est remplacée par la référence « ALO326FR ».
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