Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des céréales prises en compte pour le calcul de l'aide
Résumé Les céréales éligibles à l'aide sont listées en annexe.
La liste des céréales à paille pures ou à mélange prises en compte pour le calcul de l'aide prévue par le décret du 23 mai 2024 susvisé figure en annexe au présent arrêté.
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